Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST 401
SIAB (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1228364
Date de dépôt :
23/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1993

Présentation de la marque ST 401

Déposée le 23 février 1983 par la Société Anonyme (SA) SIAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST 401 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAB domicilié(e) 90, 92, rue Victor Hugo, B.P. 217, 94203 IVRY Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS MARQUER. - France.

La marque ST 401 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST 401 est expirée depuis le 23 février 1993.

SIAB a également déposé les autres marques suivantes : TECLAB


SIAB (Société Anonyme) - 90, 92, rue Victor Hugo, B.P. 217, 94203 IVRY Cedex. - France


FRANCIS MARQUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Bistouris électriques destinés à la chirurgie humaine à l'exclusion des applications dentaires et dermatologiques.